Prêt de matériel

 Prêt dans le cadre de « sorties club »
Le prêt du matériel dans le cadre d’une « sortie club » se fait par l’intermédiaire du responsable de la sortie,
ou directement auprès du responsable du matériel. L’encadrant qui l'organise est responsable du matériel
utilisé.
Emprunt de matériel pour une activité de l’ACA-Plongée :
1- L’emprunteur est un adhérent à jour de ses cotisations.
2- Le matériel est emprunté pour une séance piscine, une sortie carrière ou mer dûment inscrite au
calendrier des activités de l’ACA-Plongée.
3- L’emprunteur est responsable de son matériel, de la sortie du local jusqu’à son retour. Il doit veiller à
son entretien et se prémunir contre le vol.
4- Dans la semaine suivant la sortie le matériel doit être remis à sa place, propre, désinfecté, sec et rangé
dans le local, aussitôt que les horaires d’ouverture le permettent. Le non-retour non motivé de matériel
est considéré comme une faute grave.
5- Toute anomalie constatée doit être signalée au responsable du matériel et notée sur le tableau vert.
6- Le responsable de la sortie est chargé de faire appliquer les règles qui précèdent, en faisant émarger
l’emprunteur sur le formulaire de la sortie, cet émargement valant responsabilité.
En cas de perte, de vol ou de détérioration autre que celle due à l’usage normal du matériel, l’utilisateur sera
tenu de remplacer le matériel détérioré ou d’en rembourser la valeur vénale.

Matériel et local – Prêt hors « sorties club »
L’ACA-Plongée peut prêter du matériel de plongée à des membres de l’ACA-Plongée, pour un usage
extérieur, à condition de respecter les critères suivants :
1- Le prêt ne gêne pas les activités de l’ACA-Plongée.
2- L'emprunteur du matériel est un adhérent de l’ACA-Plongée, à jour de ses cotisations, majeur.
3- L’emprunteur est titulaire au minimum d’un niveau P3. Une dérogation écrite au cas par cas est
possible pour les autres niveaux.
4- L’emprunteur n’est autorisé à sortir que : 1 bouteille et/ou 1 gilet stabilisateur et/ou 1 détendeur
principal et/ou 1 détendeur octopus et/ou 1 combinaison de plongée.
5- L’emprunteur est responsable de son matériel, de la sortie du local jusqu’à son retour. Il doit veiller à
son entretien et se prémunir contre le vol.
6- L’emprunteur s’engage à prévenir le responsable du matériel ou le Président, si un quelconque
problème survient (vol, détérioration…)
7- Le prêt n’engage en aucune façon l’ACA-Plongée, en cas de mauvaise utilisation ou d’utilisation hors
des normes de sécurité que l’emprunteur est sensé connaître.
8- Les blocs personnels mis à la disposition de l’ACA-Plongée ne peuvent être empruntés sans l’accord
préalable de leur propriétaire.
9- L’emprunteur s’engage à :
. Ne pas rétrocéder le matériel à une tierce personne, quelle que soit sa qualification.
. L’utiliser dans les limites de ses prérogatives fédérales.
. Rendre impérativement le matériel le jour fixé par le responsable du matériel.

Le prêt individuel ne peut se faire sans l’accord du responsable du matériel ou du Président.
La feuille de prêt individuel doit impérativement être remplie et signée par l’emprunteur et le responsable de
matériel.
Une caution, fixée par le Comité Directeur, est demandée à l'enlèvement du matériel. Elle sera restituée à la
réintégration de ce matériel, après vérification de celui-ci.
En cas de perte, de vol ou de détérioration autre que celle due à l’usage normal du matériel, l’utilisateur sera
tenu de remplacer le matériel détérioré ou d’en rembourser la valeur vénale.
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